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 Circulaire DGOS/RH3 n° 2013-129 du 29 mars 2013 relative à l'incidence des congés pour raisons de santé sur le report des congés annuels des personnels médicaux Disponible sur Internet : http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/04/cir_36743.pdf CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR n° du 05/04/2013 ...

Circulaire DGOS/RH4 n° 2013-116 du 15 mars 2013 relative à l’application du décret n° 2012-1481 du 27 décembre 2012 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps et aux congés annuels des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/03/cir_36696.pdf n° du 26/03/2013 ...

 L'accompagnement des élèves en situation de handicap. Les prescriptions : états des lieux - propositions   http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/134000180/0000.pdf AMARA Fadela/CARAGLIO Martine/DELAUBIER Jean-Pierre/VIGNERON MELEDER Huguette. Ministère des affaires sociales et de la santé/Ministère de l'éducation nationale/Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Paris, 2013, 56 p. ...

 Parce que nous sommes frères et soeurs : les relations fraternelles pendant le placement   http://www.sosve.org/images/pdf/Cahiers6.pdf [s.n.], SOS villages d'enfants, Paris, 2012, 55 p.   LES CAHIERS DE SOS VILLAGES D'ENFANTS, n°6 ...

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012   http://www.senat.fr/rap/r12-367/r12-3671.pdf DAVID Annie, Sénat, Paris, 2013, 84 p. ...

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