ministère de la santé

  http://idm.u-bordeaux4.fr/sites/idm/IMG/pdf/2014_Rapport_3-1-2.pdf GOUTTENOIRE Adeline/CORPART Isabelle/BRIAND Catherine/DUBREUIL Françoise/EUDIER Frédérique/EUILLET Séverine/GRUAS Pierre-Etienne/LE BOURSICOT Marie Christine/OUI Anne/PILLET Pascal/SELLENET Catherine/SERAPHIN Gilles, Ministère des affaires sociales et de la santé, Paris, 2014, 162 p.   La réflexion du groupe de travail chargé par Madame La Ministre déléguée à la famille de faire des propositions...

Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle http://www.ladocumentationfrancaise.fr/docfra/rapport_telechargement/var/storage/rapports-publics/144000203/0000.pdf THERY Irène/LEROYER Anne-Marie, Ministère des affaires sociales et de la santé, Paris, 2014, 347 p.   Deux volets distincts et liés: -  élaborer, dans la perspective d’une prochaine loi sur la famille, des analyses et...