Durée attribution droits enfants handicapés
Circulaire 15.02. 2019. http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2019/03/Arrêté-du-15-février.Durée-droits-enfants-handicapés.-MDPH.pdf ...
17 mars, 2019
Circulaires
19.10.13. Circ. du 30.08.2013. pour la mise en oeuvre du plan autisme
cir_37458. Mise en oeuvre du plan 2013-2017...
19 octobre, 2013
10.07.2013.Espaces de rencontre destinés au maintien des liens entre un enfant et ses parents
Circulaire DGCS/SD2C n°2013-240 du 28 juin 2013 relative à l’organisation et à l’agrément des espaces de rencontre destinés au maintien des liens entre un enfant et ses parents ou un tiers http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/07/cir_37189.pdf CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR n° du 01/07/2013 ...
10 juillet, 2013
06.05.2013.Circ.Report congés pour raisons de santé
Circulaire DGOS/RH3 n° 2013-129 du 29 mars 2013 relative à l'incidence des congés pour raisons de santé sur le report des congés annuels des personnels médicaux Disponible sur Internet : http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/04/cir_36743.pdf CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR n° du 05/04/2013 ...
06 mai, 2013
09.04.2013.Circ.mars 2013. CET. PH
Circulaire DGOS/RH4 n° 2013-116 du 15 mars 2013 relative à l’application du décret n° 2012-1481 du 27 décembre 2012 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps et aux congés annuels des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/03/cir_36696.pdf n° du 26/03/2013 ...
09 avril, 2013
07.02.2013. Expérimentation de la structuration institutionnelle de l’activité des psychologues de la fonction publique hospitalière
Circulaire DGOS/RH4 n° 2012-396 du 26 novembre 2012 relative à la mise en œuvre de l’expérimentation de la structuration institutionnelle de l’activité des psychologues de la fonction publique hospitalière http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/12/cir_36167.pdf...
07 février, 2013
01.10.2012. Titre de psychothérapeute. Circulaire
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/08/cir_35634.pdf Elle prolonge le délai de formation complémentaire jusqu'au 01/01/2016 et modifie les conditions d'accès au titre ...
01 octobre, 2012
25.09.2012. Centres de références
Circulaire DGOS/PF2 n° 2012-251 du 22 juin 2012 relative à la doctrine DGOS sur les centres de référence, la labellisation et les structures spécialisées http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-07/ste_20120007_0100_0077.pdf BULLETIN OFFICIEL SANTE n° 2012.7 du 15/08/2012 ...
24 septembre, 2012
15.07.2012. Circulaire DPC ( Application)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/06/cir_35362.pdf : Axes prioritaires pour les plans de formation CIRCULAIRE N°DGOS/RH4/2012/206 du 22 mai 2012 relative aux axes et actions de formation nationales prioritaires à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des agents des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi N°89-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives...
15 juillet, 2012
26.09.11.Circ. Organisation recherche clinique.
Délégation à tous les établissements de soin de la faculté à engager ou participer à des recherches. Création d'un fond régional de financement. http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-08/ste_20110008_0100_0127.pdf...
23 octobre, 2011