Circulaires

 Circulaire DGOS/RH3 n° 2013-129 du 29 mars 2013 relative à l'incidence des congés pour raisons de santé sur le report des congés annuels des personnels médicaux Disponible sur Internet : http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/04/cir_36743.pdf CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR n° du 05/04/2013 ...

Circulaire DGOS/RH4 n° 2013-116 du 15 mars 2013 relative à l’application du décret n° 2012-1481 du 27 décembre 2012 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps et aux congés annuels des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/03/cir_36696.pdf n° du 26/03/2013 ...

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/08/cir_35634.pdf Elle prolonge le délai de formation complémentaire jusqu'au 01/01/2016 et modifie les conditions d'accès au titre  ...

Circulaire DGOS/PF2 n° 2012-251 du 22 juin 2012 relative à la doctrine DGOS sur les centres de référence, la labellisation et les structures spécialisées http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-07/ste_20120007_0100_0077.pdf BULLETIN OFFICIEL SANTE n° 2012.7 du 15/08/2012 ...

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/06/cir_35362.pdf  : Axes prioritaires pour les plans de formation CIRCULAIRE N°DGOS/RH4/2012/206 du 22 mai 2012 relative aux axes et actions de formation nationales prioritaires à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des agents des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi N°89-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives...

Délégation à tous les établissements de soin de la faculté à engager ou participer à des recherches. Création d'un fond régional de financement. http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-08/ste_20110008_0100_0127.pdf...

Présentation de la réforme et rôle des ARS http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Circulaire_du_11-8-2011-_Hospitalisation_sans_consentement-.pdf...