PEC éducative des mineurs radicalisés.
Circ. 01.08.2018. http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2019/03/Circ.-01.08.2018.-PEC-Mineurs.-Radicalisation.pdf ...
17 mars, 2019
Législation
- All
- Arrêtés
- Circulaires
- Décrets
- Instructions
- Lois
- Notes
Durée attribution droits enfants handicapés
Circulaire 15.02. 2019. http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2019/03/Arrêté-du-15-février.Durée-droits-enfants-handicapés.-MDPH.pdf ...
17 mars, 2019
12.01.15.Décret . Aide mutualisée aux élèves handicapés
Décret n° 2014-1484 du 11 décembre 2014 relatif à l'aide mutualisée aux élèves en situation de handicap http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029884544&dateTexte=&categorieLien=id JOURNAL OFFICIEL n° 287 du 12/12/2014 ...
12 janvier, 2015
12.01.15.Décret relatif à la solarisation des élèves handicapés
Décret n° 2014-1485 du 11 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives à la scolarisation des élèves en situation de handicap Disponible sur Internet : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029884555&dateTexte=&categorieLien=id JOURNAL OFFICIEL n° 287 du 12/12/2014 ...
12 janvier, 2015
09.09.14. Mise en oeuvre du plan autisme. Evaluation de la formation des acteurs
Instruction DGS/MC4 n° 2014-163 du 20 mai 2014 relative à la mise en oeuvre de la mesure n° 34 du plan Autisme 2013-2017 Disponible sur Internet : http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2014/14-06/ste_20140006_0000_0057.pdf BULLETIN OFFICIEL SANTE n° 2014.6 du 15/07/2014 ...
09 septembre, 2014
09.09.14. Création d’un comité interministériel pour la santé.
Comité interministériel pour la sante Pour coordonner les décisions des ministères avec le projet santé national...
09 septembre, 2014
23.04.2014.Instruction / politique départementale de soutien à la parentalité
Instruction DGCS/SD2C n° 2014-107 du 9 avril 2014 relative aux évolutions de la politique départementale de soutien à la parentalité http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/04/cir_38172.pdf...
23 avril, 2014
10.04.14.Unités scolaires pour autistes
Instruction interministérielle DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/DGESCO/CNSA n° 2014-52 du 13 février 2014 relative à la mise en œuvre des plans régionaux d’action, des créations de places et des unités d’enseignement prévus par le troisième plan autisme (2013-2017) http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38023.pdf CIRCULAIRE.GOUV.FR n° ...
10 avril, 2014
19.10.13. Circ. du 30.08.2013. pour la mise en oeuvre du plan autisme
cir_37458. Mise en oeuvre du plan 2013-2017...
19 octobre, 2013